Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ECOCOAT
M. Michel PILLET AMC-etec S.A.R.L.
Numéro de dépôt :
3307380
Date de dépôt :
06/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Présentation de la marque ECOCOAT
Déposée le 6 août 2004 par monsieur Michel PILLET et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMC-etec
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « ECOCOAT »
Les déposants sont monsieur Michel PILLET - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMC-etec domicilié(e) 15, parc d'activités de la Festre, Route de Grasse,06530 ST CEZAIRE SUR SIAGNE - 06530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel PILLET AMC-etec domicilié(e) 15, parc d'activités de la Festre, Route de Grasse,06530 ST CEZAIRE SUR SIAGNE - 06530 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Michel PILLET a également déposé les autres marques suivantes : ECOCLEAN
M. Michel PILLET - France
AMC-etec S.A.R.L. - 15, parc d'activités de la Festre, Route de Grasse,06530 ST CEZAIRE SUR SIAGNE - 06530 - France - SIREN 4
M. Michel PILLET AMC-etec - 15, parc d'activités de la Festre, Route de Grasse,06530 ST CEZAIRE SUR SIAGNE - 06530 - France
Inscription le 18 mai 2005 - Rejet total n°412376 - Publication au BOPI 2005-05-18
Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37
– produits chimiques destinés à l'industrie. – couleurs, vernis, laques, préservatif contre la rouille des métaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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